Résumé : dans le cadre d’une expertise psychiatrique ordonnée dans une enquête pour abus sexuels commis par un beau-père sur sa belle-fille, l’expert psychiatre a pris en considération des antécédents de condamnation du prévenu (mais éliminés du casier judiciaire) afin de procéder à l’évaluation du prévenu. Ce dernier conteste l’exploitabilité de l’expertise sous l’angle de l’art. 141 al. 5 CPP.

I. Faits

A est né en 1950.

Cuisinier-hôtelier à la retraite, il vit dans un appartement protégé. Il a été marié à cinq reprises et divorcé quatre fois. Entre août 2016 et mars 2017, il a entretenu une relation avec C, mère de B. Peu après son arrivée en Suisse en décembre 2015, C a fait la connaissance de A et ils sont devenus intimes vers la fin du mois d'août 2016.

Comme le studio dans lequel C habitait était trop petit, A lui a alors proposé de venir s'installer chez lui avec sa fille B née en 2008, qui vivait à ce moment-là chez sa tante en Espagne. En janvier 2017, la jeune femme a emménagé chez lui avec sa fille, qui l'a rejoint en Suisse à ce moment-là. Il était en outre prévu qu'ils s'installent,...