Résumé : contrairement à ce que laissait entendre une formulation malheureuse utilisée dans un arrêt antérieur, le Tribunal fédéral indique que « la durée d’un viol ne saurait en aucun cas être favorable à l’auteur » (intitulé du communiqué de presse). Il est en revanche envisageable de prendre en considération la durée de l’infraction comme facteur aggravant la culpabilité.

Remarques liminaires :

Dans un arrêt 7B_15/2021 du 19 septembre 2023, qui concernait une affaire de viol – particulièrement sordide il faut bien le dire –, le Tribunal fédéral a été amené à se pencher sur la quotité de la peine – particulièrement clémente – prononcée par la deuxième instance cantonale bâloise. S’il a renvoyé la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle fixation de la peine, le Tribunal fédéral a, dans son arrêt, validé en quelques mots l’appréciation de l’instance inférieure selon laquelle la durée d’un viol pouvait être prise en considération comme facteur atténuant dans le cadre de la fixation de la peine conformément à l’art. 47 CP. Il a, ainsi, indiqué qu’il était conforme au droit fédéral de tenir compte de la durée (en comparaison...