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Droit Pénal et Procédure Pénale > Index des mots-clés > Lésions Corporelles Par Négligence

lésions corporelles par négligence

Dans quelle mesure l’utilisateur d’une piste de ski doit-il adapter son comportement aux conditions externes ?

Jurisprudence
Infractions de la partie spéciale
Après l’autorisation donnée par l’exploitant d’une piste de ski bleue pour la pratique de la luge nocturne, un poteau en bois fixé au bord de la piste provoque un grave accident. Cela est-il couvert par l’obligation raisonnablement exigible d’assurer la sécurité ou par la responsabilité personnelle de l’usager de la piste ?
iusNet DP-PP 25.03.2024

La portée du consentement dans une discipline sportive et l’interprétation de l’art. 237 CP

Jurisprudence
Infractions de la partie spéciale

6B_208/2021, 6B_209/2021 (arrêt destiné à la publication)

L’Übernahmeverschuld peut représenter la base d’un comportement négligent. Le consentement tacite au risque de blessure corporelle inhérent à l'activité sportive est impossible en cas de violation grossière des règles de conduite. Distinction entre participation à la mise en danger de soi-même et mise en danger d'autrui d'un commun accord.
iusNet DP-PP 22.05.2023