Résumé : le but de l’art. 177 al. 3 CP (rétorsion) est de permettre au tribunal de renoncer à la peine lorsque les parties en litige se sont déjà fait justice elles-mêmes sur place et que le litige est trop insignifiant pour que l'intérêt public exige une nouvelle expiation. Pour pouvoir bénéficier de l'exemption en cas de rétorsion, il faut que la première injure donne lieu directement à la seconde, ce qui doit être compris dans le temps. Une réaction après quatre heures a été retenue suffisamment «immédiate». Il n’est pas possible d'appliquer différemment l'art. 177 al. 3 CP, uniquement parce que les mots ont été prononcés sur le lieu de travail.

I. Faits

Le 6 juin 2019 A. – juriste au tribunal cantonal – a laissé un message sur la boîte vocale de B.. Le motif de l'appel était une procédure en cours auprès du tribunal concernant le règlement des aliments pour le fils mineur de B.. Dans le message sur la combox, A. a prononcé en suisse allemand les mots «Ruf zurück du Neger» (rappelle-moi, nègre), expression perçue par un collègue de travail présent dans le bureau.

Sur requête du MP du canton de Schaffhouse...