Résumé : la constatation par une expertise de déclarations influencée par la suggestion peut, dans une configuration de déclarations contre déclarations, conduire, en l’absence d’indice objectif, à un classement de la procédure malgré le principe « in dubio pro duriore ». 

Après un conflit portant sur l’exercice du droit de visite d’une fille de parents divorcés en 2014, la mère a porté plainte en 2019 contre le père pour actes d’ordre sexuel avec l’enfant alors âgée de sept ans. Au cours de l’enquête, la mère et l’enfant ont porté d’autres accusations graves contre le père de l’enfant, notamment de viols, de satanisme et de meurtres rituels. En mai 2022, le ministère public du canton de Soleure a classé la procédure pénale ouverte contre le père pour actes d’ordre sexuel multiples avec un enfant, viols répétés, pornographie et autres infractions. L’Obergericht soleurois a confirmé cette décision en janvier 2023. 

En se basant sur l’expertise sur pièces concernant la crédibilité des déclarations de la fille, l’Obergericht avait constaté que les accusations avaient été formulées dans des...