Résumé : la question de savoir si la seconde ordonnance est identique à la première se pose. En principe, le prévenu doit à nouveau s’opposer à la nouvelle ordonnance pénale. Ceci s’applique en tout cas si le Ministère public a adapté de manière significative l’ordonnance pénale dans le sens de ce que réclamait le prévenu en termes de faits et de sanction.

I. Faits

Le Ministère public a sanctionné A. par le biais d’une ordonnance pénale pour, entre autres, vol et opposition aux actes de l’autorité. Il a été condamné à 50 jours-amende à 30 CHF le jour, amende assortie d’un sursis probatoire de 2 ans, ainsi qu’à une amende additionnelle de 900 CHF (peine de substitution de 9 jours de privation de liberté). A. s’y est opposé dans les délais.

Après un complément d’enquête, le Ministère public a rendu, le 9 septembre 2019, une ordonnance de classement partiel concernant le chef d’opposition aux actes de l’autorité et une nouvelle ordonnance relative aux chefs de vol et de multiples vols d’importance mineure. A. s’y est également opposé, le 7 octobre 2019.

La cour cantonale n'est pas entrée en matière...