Résumé : si plusieurs actes d’ordre sexuel sont commis en commun, le juge doit d’abord fixer une peine hypothétique pour chaque acte, en tenant compte de l’aggravation prévue par l’art. 200 CP, afin de déterminer la culpabilité du prévenu. À ce titre, il n’est pas contraire au droit fédéral de tenir compte de la durée d’un viol comme facteur participant à déterminer la culpabilité de l’auteur.

I. Faits

A et C sont poursuivis pour avoir commis plusieurs actes d’ordre sexuel à l’encontre de B. dans la cage d’escalier de l’immeuble de cette dernière en date du 1er février 2020. C qui était mineur au moment des faits a fait l’objet d’une procédure séparée.

Par jugement du 26 août 2020, le Tribunal de Bâle-Ville a reconnu A coupable de viol, tentative de viol et contrainte sexuelle commis en commun (200 CP) et l’a condamné à une peine privative de liberté de quatre ans et trois mois.

Par arrêt du 30 juillet 2021, la Cour d’appel cantonale a confirmé la condamnation de A pour viol, tentative de viol et contrainte sexuelle. Sa peine a cependant été réduite à trois ans de peine privative de...