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La qualification des lésions corporelles en cas de coup porté à la tête avec une arme

La qualification des lésions corporelles en cas de coup porté à la tête avec une arme

Rechtsprechung
Infractions de la partie spéciale

La qualification des lésions corporelles en cas de coup porté à la tête avec une arme

Résumé : un coup porté à la tête avec un marteau en caoutchouc (dur), qui entraîne une commotion cérébrale et une plaie peut, selon les circonstances, être qualifié de lésions corporelles simples. Inversement, en cas de coup puissant et ciblé porté à la tête avec un marteau de maçon, qui a enfoncé l'os du crâne sur une surface de 2 cm à proximité immédiate d'un gros vaisseau sanguin veineux, la tentative de meurtre peut être retenue compte tenu du danger de mort qui en résulte.

I. Faits

Le 25 avril 2017, dans le cadre d'une altercation entre deux groupes de personnes, A. a frappé B. à l'arrière de la tête avec un marteau en caoutchouc dur, ce qui lui a occasionné une contusion du crâne ainsi qu'une plaie par déchirure d'environ 4 cm, qui a dû être recousue avec quatre points de suture et a guéri sans séquelles.

Par jugement du 28 mars 2019, le tribunal de district de Zurich a déclaré A. coupable de tentative de lésions corporelles graves au préjudice de B. A est condamné à une peine d'emprisonnement de 28 mois, dont 22 mois avec sursis, assortie d'un délai d'épreuve de deux ans. 

Le 2 octobre 2020, l’Obergericht de...

iusNet DP-PP 28.10.2024

 

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